L' INTELLIGENCE CYBER par Jean-Paul Pinte

L’ouvrage de Myriam QUÉMÉNER et Yves CHARPENEL

Cybercriminalité : Droit pénal appliqué sortira le 13 septembre 2010

Résumé :
L’omniprésence de l’informatique et d’Internet dans la vie quotidienne a contribué
au progrès social dans de nombreux domaines. Elle s’est aussi accompagnée de
cybermenaces qui visent aussi bien les entreprises, le secteur bancaire, les internautes et
même les États.

Quel est le régime juridique des réseaux sociaux ? Comment faire enlever des
données qui peuvent causer préjudice dans la carrière ? Quelles sont les incidences
juridiques du « cloud computing » pour les entreprises qui externalisent de plus en
plus leurs données ? Autant de questions cruciales auxquelles il est nécessaire d’apporter
des réponses pragmatiques alors que le droit du numérique est encore évolutif et en
construction.

Face à l’éparpillement des textes applicables en matière de droit de l’Internet et
de cybercriminalité, les auteurs ont relevé le défi de rassembler l’ensemble de l’arsenal
pénal tant en matière de droit matériel, processuel mais aussi de politique pénale afin de
répondre aux questions qui se posent désormais quotidiennement à tous les professionnels
du droit, juristes, magistrats, avocats, étudiants et universitaires.

Cet ouvrage innovant est un outil opérationnel intégrant à la fois les textes législatifs
et réglementaires ainsi que la jurisprudence récente et la politique pénale en matière de
cybercriminalité. Il répond aux attentes de l’ensemble des acteurs, qu’ils soient juristes,
avocats, magistrats, policiers, gendarmes, étudiants, directeurs et responsables de la
sécurité des systèmes d’information et acteurs de l’internet. Il apparaît ainsi comme
l’ouvrage de référence en matière de droit pénal de l’Internet.

Yves CHARPENEL est magistrat, avocat général à la chambre criminelle de la
Cour de cassation. Il a été membre de deux cabinets ministériels auprès du garde
des Sceaux, ministre de la Justice et directeur des affaires criminelles et des grâces.
Il fut le plus jeune procureur général de France, en Martinique puis à Reims. Il
a été procureur de la République dans l’affaire Pasqua jugée dernièrement. Il est
également expert au Conseil de l’Europe et à l’ONU.

Myriam QUÉMÉNER est magistrat au parquet général de la Cour d’appel de
Versailles et précédemment sous-directrice de la justice pénale à la Chancellerie.
Elle est l’auteur chez Economica de Cybermenaces, entreprises, internautes (2008) et
coauteur de Cybercriminalité, défi mondial (2009). Ancien auditeur de l’IHEDN,
elle est expert au Conseil de l’Europe et dirige la session relative à la cybercriminalité
à l’École nationale de la Magistrature.

Editions pratiques du droit chez ECONOMICA